Conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre By.Clem, représenté par Clémence MONTFORT, dont le siège social est situé 4 lotissement Lous cresses 34230 ADISSAN, immatriculé sous le numéro 98537883500013, ci-après dénommé Clémence Montfort, et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet de By.Clem, ci-après dénommé "le Client".

2. Produits et Commandes

2.1 Produits : By.Clem propose à la vente des créations artisanales de prêt à porter féminin.

2.2 Commandes : Le processus de commande est détaillé sur le site internet de By.Clem. Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la passation de commande.

3. Prix et Paiement

3.1 Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

3.2 Paiement : Le paiement s'effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le site. La commande ne sera expédiée qu'après réception du paiement.

4. Livraison

4.1 Délai de Livraison : Les délais de livraison sont indiqués sur le site et peuvent varier en fonction de la destination. Le Vendeur met tout en œuvre pour respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

4.2 Frais de Livraison : Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors de la commande.

5. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

6. Garanties

Les produits vendus par By.Clem bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. Le Client est invité à contacter le service client pour toute réclamation.

7. Protection des Données Personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

8. Propriété Intellectuelle

Les créations vendues par By.Clem ainsi que tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété intellectuelle exclusive de By.Clem.

9. Litiges et Droit Applicable

En cas de litige, le Client et le Vendeur s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur. Les présentes CGV sont soumises au droit français.